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INFORMATIONS LEGALES

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Informations générales
Le site www.aehlios.fr ainsi que le site www.toitsolaire.fr ont la propriété de l’entreprise AEHLIOS SAS

AEHLIOS SAS
Village d’Entreprises Hannibal
165 Rue de la Billière
34 660 COURNONSEC

Président Directeur Général : Luc Chancelier
Directeur Général : Philippe Brière

Propriété :
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, données et toute autre élément composant ce site sont la propriété exclusive d’AEHLIOS ou ont fait l’objet du paiement des droits d’auteur afférents.

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Toute extraction, par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu du site sur un autre support, par tout moyen ou sous toute forme que ce soit, ainsi que la réutilisation, par la mise à disposition du public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu du site, quelle qu’en soit la forme, est illicite.

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  • la mention de la source AEHLIOS, ainsi que celle du copyright AEHLIOS devra etre systématique.
    La mise en place de liens vers le site AEHLIOS est autorisée, sous réserve que l’utilisation de ces liens ne nuisent pas à l’activité d’AEHLIOS, ni ne portent préjudice de quelque manière que ce soit à l’entreprise, ses clients, son personnel, ses partenaires commerciaux ou ses dirigeants.

AEHLIOS et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Toutes les autre marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.

AEHLIOS se réserve le droit, à tout moment, sans préavis, et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés, l’utilisation des informations telles que définies ci dessus. Dans ce cas, AEHLIOS informera le tiers concerné qui disposera alors de 8 jours pour mettre fin au lien et à l’utilisation des éléments concernée.

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Editeur du site :
AEHLIOS SAS, au capital de 300 000€
SIRET : 498 609 205 00022
Siège social : 165 Rue de la Billière - 34 660 Cournonsec
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 36 498 609 205
Directeur de publication :
Emmanuelle Rouchon - Responsable Marketing et Communication d’AEHLIOS SAS.